MENTIONS LÉGALES

ÉDITION DU SITE
Le présent site, accessible à l’URL www.amiso-flers.fr (le « Site »), est édité par la société AMISO, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 15 000 euros, inscrite au R.C.S. d’Alencon sous le numéro 832 898 290, dont le siège social est situé 31 avenue de la Suisse Normande 61100 St-Georges-Des-Groseillers, représentée par Benjamin Rihouet, dûment habilité.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR05832898290

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est Benjamin Rihouet (Gérant).

Email : contact@amiso-flers.fr
Courrier : 31 avenue de la Suisse Normande 61100 St-Georges-Des-Groseillers

HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société WP Serveur, situé 07 Rue de la Cité Foulc, 30000 Nîmes, (contact téléphonique : +33972497264).

CONCEPTION & RÉALISATION
AGENCE MARTY (SAS) – Tracy Bouguerra et Mathilde Bailleul

contact@agence-marty.fr
www.agence-marty.fr


CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les visuels ou photographies présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Ils sont la propriété de la société AMISO ou bien font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation.

DROITS D’AUTEUR
La structure générale du portail, ainsi que les textes, les photos, images et sons éventuels directement associés aux textes qui présentent la société AMISO et qui composent le portail sont la propriété de la société AMISO. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la société AMISO. Toutefois, certains logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. 

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.

INDICATIONS JURIDIQUES
La société AMISO vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. La société AMISO n’engage pas sa responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.

Ce principe de non responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien.

La société AMISO peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puissent laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.

De plus, ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.